Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI SUD, BATI MIDI, BATI TRAVAUX, BATI MER, BATI ROUSSILLON, BATI PYRENNEES, BATI VILLAS
CHASSING Georges, VIGUIER Marcel

Numéro de dépôt :
95565859
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2005

Présentation de la marque BATI SUD, BATI MIDI, BATI TRAVAUX, BATI MER, BATI ROUSSILLON, BATI PYRENNEES, BATI VILLAS

Déposée le 31 mars 1995 par CHASSING Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATI SUD, BATI MIDI, BATI TRAVAUX, BATI MER, BATI ROUSSILLON, BATI PYRENNEES, BATI VILLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est CHASSING Georges, VIGUIER Marcel, domicilié(e) 14, avenue Général Leclerc, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGUIER Marcel - France.

La marque BATI SUD, BATI MIDI, BATI TRAVAUX, BATI MER, BATI ROUSSILLON, BATI PYRENNEES, BATI VILLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565859.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI SUD, BATI MIDI, BATI TRAVAUX, BATI MER, BATI ROUSSILLON, BATI PYRENNEES, BATI VILLAS est expirée depuis le 31 mars 2005.

CHASSING Georges a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS MERIDIONALES LES BATISSEURS D'OCCITANIE , VILLAS DU ROUSSILLON , MERIBEL


CHASSING Georges, VIGUIER Marcel - 14, avenue Général Leclerc, 66000 PERPIGNAN - France


VIGUIER Marcel - France


Inscription le 28 septembre 1999 - Rejet partiel n°285457 - Publication au BOPI 1999-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Matériaux de construction non métalliques Construction et réparations ; services d'installation Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux du sol (ravalement de façade, désinfection, dératisation). Restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ; services juridiques, recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateur ; Maisons de repos et de convalescences. Pouponnières. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction) essais de matériaux. Location de temps d'assès à un centre serveur de bases de données. Gestion de lieux d'expositions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.